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- Chaque nouvel embauché doit se faire connaître au secrétariat du Comité d´établissement pour remplir une "Fiche salarié" .
- Il est également important de prévenir le secrétariat dès qu´un changement intervient dans votre situation professionnelle (mission longue durée, retraite, pré-retraite...) ou familiale (adresse, mariage, divorce, naissance...)
CHEQUE CADHOC NAISSANCE-MARIAGE-PACS
Pour tout évènement familial tels que naissance, adoption, mariage ou pacs, un chèque cadhoc d´une valeur de 100 € vous sera remis sur présentation du justificatif |
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Les renseignements demandés sont utilisés uniquement pour les inscriptions aux activités.
(le fichier est déclaré auprès de la C.N.I.L Commission Nationale de l´Informatique et des Libertés). |
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QUOTIENT FAMILIAL
Pour toutes les activités donnant droit à une subvention du Comité d´établissement, le quotient familial (Q.F.) est pris en compte.
Il est calculé en fonction de votre revenu imposable et du nombre de personnes composant la famille.
Ce Q.F. est valable pour toutes les activités du 1er janvier au 31 décembre de l´année en cours.
Vous pouvez préparer le calcul de votre Q.F. en utilisant le formulaire ci-joint et en le présentant ansi que votre dernier avis d´imposition au secrétariat du C.E. |
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PRIORITES
Depuis 2002, des points sont compatibilisés, par personne, pour chaque activité facturée, sur la base du coût de la prestation.
Ce nombre de points accumulés servira à déterminer les priorités en cas de dépassement à l´inscription du nombre total de places disponibles pour une activité : voyages adultes, sorties culturelles, voyages enfants...
Les personnes ayant le moins de points seront prioritaires. |
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